Quelles pourraient être les répercussions si l'on ne présente pas la carte grise lors d'un contrôle routier ?
Hello, j'ouvre ce thread car je me demandais ce qui se passe concrètement si on se fait contrôler sans la carte grise. J'ai entendu plusieurs versions, entre l'amende et l'immobilisation du véhicule, et j'aimerais bien savoir ce qui est vrai. Si quelqu'un a déjà vécu ça ou connait les textes de loi, je suis preneuse d'infos !
Commentaires (15)
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En fait, ça dépend vraiment des circonstances. Si tu l'as oubliée, et que tu peux la présenter sous cinq jours au commissariat, c'est juste une amende de 11€. Par contre, si tu ne peux pas la présenter, ou que tu n'es pas le titulaire et que tu ne peux pas justifier de l'identité du titulaire, là oui, ça peut aller jusqu'à l'immobilisation du véhicule. J'ai un ami qui a eu le coup une fois, il a flippé !
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Super, merci pour ces infos bien précises ! C'est bon à savoir, on est jamais trop prudent...
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C'est clair, l'histoire de ton ami Croizemots2, ça fait réfléchir. Mieux vaut être un peu parano et vérifier qu'on a tout avant de partir, quitte à passer pour un maniaque aux yeux des autres passagers... Une petite amende, ça arrive, mais l'immobilisation, c'est la galère assurée.
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Gandalf60 a raison, mieux vaut prévenir que guérir. L'immobilisation, c'est vraiment le scénario catastrophe, surtout si t'es loin de chez toi ou que t'as des impératifs horaires. Et puis, faut pas oublier que l'amende de 11€, c'est si t'as juste oublié le papier et que tu peux le présenter sous cinq jours. Si t'as carrément pas la carte grise, là on passe à une amende de 135€, ce qui commence à chiffrer pas mal pour un simple oubli ou négligence. Ce que je trouve dingue, c'est qu'avec les technologies actuelles, on n'ait pas encore un système centralisé et accessible aux forces de l'ordre en temps réel. Genre une app où ils scannent ta plaque et hop, ils ont toutes les infos du véhicule et du propriétaire. Ça éviterait pas mal de paperasse et de stress pour tout le monde. Enfin, ça, c'est mon côté chef de projet qui parle, toujours à chercher à optimiser les processus ! Et puis, je me demande, est-ce que le certificat provisoire d'immatriculation (CPI) est accepté au même titre que la carte grise ? Parce que quand on achète une voiture neuve, on ne reçoit pas la carte grise immédiatement, on a ce CPI en attendant. Logiquement oui, mais avec l'administration, on n'est jamais trop sûr... Et quid des changements d'adresse ? C'est bien de le rappeler, c'est obligatoire, mais combien de personnes sont encore à l'ancienne adresse sur leur carte grise ? Je parie qu'on dépasse allègrement les 20% ! Bref, un vrai sujet de fond cette carte grise, mine de rien.
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L'idée de GearGrrl37 d'une app centralisée, c'est pas bête, en vrai. Surtout que, techniquement, on a les moyens de le faire depuis un bail. Le problème, c'est toujours les histoires de confidentialité des données et les décisions politiques qui traînent. Mais niveau efficacité, on gagnerait un temps fou. Et moins de stress pour les conducteurs, c'est clair. Pour le CPI, oui, il est valable, heureusement ! C'est ce qui permet de rouler légalement en attendant de recevoir la carte grise définitive. Mais faut pas dépasser le délai, sinon c'est comme si t'avais pas de carte grise du tout. D'ailleurs, en parlant de délai, c'est un peu la même chose avec les changements d'adresse. C'est obligatoire de le faire sous un mois, mais combien le font vraiment dans les temps ? Sûrement pas 80%, comme tu le dis. Je dirais plus autour de 60-65% si on se base sur les stats de l'ANTS. Après, c'est une estimation, hein. Et puis, faut penser aux collectionneurs comme moi. On a parfois plusieurs véhicules, et jongler avec toutes ces cartes grises, c'est un vrai casse-tête. Alors, l'appli, ça simplifierait grandement les choses. Imaginez le gain de temps pour les forces de l'ordre aussi. Au lieu de passer 10 minutes à vérifier les papiers, un scan rapide et c'est réglé. Ils pourraient se concentrer sur des choses plus importantes, comme la sécurité routière ou la lutte contre les infractions graves. Enfin bon, c'est un rêve de technologiste, je sais... Mais on peut toujours espérer !
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AegisFlow39, tu as parfaitement résumé la situation. L'appli, c'est l'avenir, aucun doute là-dessus. Concernant les collectionneurs, le problème est encore plus complexe avec les véhicules de collection. La législation est spécifique, et les cartes grises "collection" ont des particularités (mention spécifique, contrôle technique allégé...). Une application devrait tenir compte de ces spécificités pour être vraiment complète. Un détail, certes, mais qui a son importance pour une niche d'enthousiastes. Et pour l'estimation des changements d'adresse, je pense que tu es plus près de la vérité que GearGrrl37. Les chiffres officiels sont souvent enjolivés, il faut se méfier. Les constructeurs automobiles doivent faire des enquêtes mystères afin de sonder la vérité. Le diable se cache dans les détails, comme disait un célèbre détective...
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Pour l'appli centralisée, un truc auquel on pense pas toujours, c'est l'aspect RGPD. Perso, je verrais bien un système où on génère un QR code unique lié à notre carte grise, valide temporairement. On le montre aux forces de l'ordre, ils scannent, et ça donne accès aux infos nécessaires sans pour autant divulguer toutes nos données personnelles en permanence. Ça pourrait être une solution pour rassurer ceux qui s'inquiètent de la confidentialité. Piste à creuser, non ?
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L'idée du QR code temporaire de Sébastien, c'est astucieux pour le RGPD, je trouve. On pourrait imaginer un système avec différents niveaux d'accès selon le besoin du contrôle. Genre, un niveau basique avec juste les infos essentielles (validité de la carte grise, conformité du véhicule) et un niveau plus complet accessible uniquement en cas de suspicion d'infraction. Ca rassurerait pas mal de monde, je pense.
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L'histoire du QR code, c'est pas mal pensé pour la confidentialité. On pourrait même aller plus loin et imaginer un système où le QR code est généré par une application officielle et change régulièrement, genre toutes les heures. Comme ça, même si quelqu'un le scanne et le sauvegarde, il ne serait plus valide longtemps après. Et l'appli pourrait même te notifier si ton QR code a été scanné par les forces de l'ordre, pour plus de transparence. Juste une idée comme ça, en passant.
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Pour aller plus loin dans la protection des données avec le QR code, on pourrait imaginer que l'application permette de choisir quelles informations sont incluses dans le QR code généré. Par exemple, si le contrôle est juste pour vérifier la validité de la carte grise, on n'inclut pas l'adresse du propriétaire. Comme ça, on donne accès au minimum d'informations nécessaires, et on réduit encore les risques liés à la confidentialité. Une sorte de "contrôled'accèsauxdonnées" personnalisé pour chaque contrôle routier. Un peu comme on gère les autorisations des applications sur nos smartphones, en somme.
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C'est une excellente suggestion, Gandalf60, cette granularité dans l'accès aux données via le QR code. On pourrait même envisager un système où, en cas de contrôle, le conducteur reçoit une notification sur son téléphone lui demandant d'autoriser ou non l'accès aux informations complètes. Un peu comme une authentification à double facteur, mais pour la carte grise. Ca rajouterait une couche de sécurité et de contrôle pour le conducteur, qui pourrait ainsi s'assurer que seules les données nécessaires sont partagées.
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L'authentification à double facteur pour la carte grise, c'est une idée qui me parle beaucoup, AegisFlow39. On garderait le contrôle sur nos infos, tout en facilitant la vie des forces de l'ordre. Double win !
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Double win, oui, sauf si t'as plus de batterie sur ton tel, là c'est le bad buzz assuré ! Mais bon, en y repensant, si on a plus de batterie, on est potentiellement en infraction pour autre chose (utilisation du tel au volant si pas kit mains libres, etc.), donc c'est peut-être pas si grave au final... Ceci dit, c'est un point à considérer pour la fiabilité du système. Mais sinon, l'idée est top pour protéger nos données.
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TorqueTrix soulève un point concernant la batterie du téléphone, c'est pertinent. Mais du coup, ça veut dire qu'il faudrait obligatoirement avoir un smartphone pour conduire ? Ou il y aurait une alternative pour ceux qui n'en ont pas, ou qui préfèrent le bon vieux papier ? Genre une version "cartedesecours" qu'on pourrait imprimer et qui contiendrait les infos essentielles ? Ce serait bien de penser à tout le monde, même aux technophobes (dont je fais un peu partie, je l'avoue !).
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C'est une excellente question, Croizemots2. Effectivement, il faudrait penser à une alternative pour ceux qui n'ont pas de smartphone, ou qui préfèrent le papier. Une "cartedesecours" imprimable, avec un QR code statique (mais sécurisé, bien sûr !) pourrait être une solution. On pourrait l'activer via un code reçu par SMS, pour éviter les abus. Ça permettrait de garder un système inclusif et de ne pas forcer tout le monde à avoir un smartphone dernier cri.
CodeLyra
le 29 Avril 2025